Communauté de communes du Plateau de la Chaise-Dieu

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Fonctionnement - Comptes rendus - Organigramme

lundi 9 février 2009, par LJ

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Le Conseil Communautaire :

La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire constitué de membres titulaires et de membres suppléants, élus par les Conseils Municipaux des communes membres, en conformité avec les statuts de la Communauté de Communes.

Le Bureau Communautaire :

Philippe MEYZONETPrésident
Pascal PERRINPremier Vice-Président
Pierre GENTESSecond Vice-Président
Jean-Claude BONNEBOUCHETroisième Vice-Président
Robert FLAURAUDSecrétaire

Il exécute les délibérations du Conseil Communautaire.

C’est l’organe exécutif de la Communauté de Communes. Le Président et le Bureau ont reçu délégation d’une partie des attributions du Conseil Communautaire.

Les Commissions :

Des commissions thématiques regroupant des élus communaux établissent avec l’appui des techniciens, les priorités et proposent les développements à conduire de chacune des compétences exercées, auprès du Bureau et du Conseil, en sus des commissions propres à la gestion interne de la collectivité :

L’action de la Communauté de Communes s’inscrit également dans un cadre partenarial avec de multiples organismes (associations, Conseil général de Haute-Loire et Conseil régional d’Auvergne, Parc Naturel Régional Livradois Forez....).

Les commissions de travail de la Communauté de Communes du Plateau de La Chaise Dieu
CommissionPrésident
Développement EconomiquePhilippe MEYZONET
Aménagement de l’espace, gestion de l’espace, environnement et énergie renouvelablePascal PERRIN
Urbanisme, habitat, bâtiment communautaire, Projet Chaise DieuJean-Claude BONNEBOUCHE
Action socialePierre GENTES
CommunicationElisabeth SALSE
Administration de la Communauté de CommunesPhilippe MEYZONET
Pôle d’Excellence RuralBureau

Le personnel :

Le personnel de la Communauté de Communes
Agent de DéveloppementResponsable administratifCoordination PEL et centre de loisirsEntretien
Emmanuel ROLHIONIsabelle BOYERPierrette GARNY, Françoise ROURE et Mylaine ROCIPONMarie-Chantal DUCHAMP

Le Budget :

Les recettes de la communauté de communes comprennent :
- les ressources fiscales
- les revenus des biens meubles et immeubles
- les sommes qu’elle perçoit des collectivités, des administrations publiques…
- les subventions de l’état, de la région, du département, de l’Union Européenne et toutes aides publiques
- les dons et legs
- les produits des taxes, redevances et contributions correspondant aux services assurés le produit des emprunts

Les délibérations et les comptes rendus du Conseil Communautaires :

PDF - 120.6 ko
DEL 29-02-08
PDF - 79.1 ko
DEL CLSH
PDF - 75.8 ko
DEL CLSH création
PDF - 69.1 ko
DEL CLSH tarifs
PDF - 124.5 ko
DEL 11-09-07
PDF - 143.4 ko
DEL 19-10-07
PDF - 199.9 ko
DEL 7-12-07
PDF - 89 ko
DEL 31-01-08
PDF - 114.7 ko
Del 11-04-08
PDF - 173.7 ko
DEL 16-05-08
PDF - 1.4 Mo
PV du CC du 12 03 2009
PDF - 35.6 ko
PV du CC du 03 04 2009
PDF - 269.5 ko
Délibérations 10 Juillet 2009
Word - 106 ko
Compte rendu du conseil commuanutaire du 18 septembre 2009
Word - 106 ko
Compte rendu du conseil commuanutaire du 23 octobre 2009
Word - 90.5 ko
Compte rendu du conseil commuanutaire du 11 décembre 2009
Word - 140.5 ko
Compte rendu du 05 février 2010
Word - 108.5 ko
Compte rendu du 12 mars 2010
Word - 120 ko
Compte rendu du 16 avril 2010

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2 Messages de forum

  • Son fonctionnement

    7 mai 2009 12:56

    Bonjour,

    Pourquoi les comptes rendus des Conseils de la Communauté des Communes n’est plus en ligne sur le site Internet. Il n’y a plus de Conseils ?

    Merci d’avance pour votre réponse

    Répondre à ce message

    • Son fonctionnement 4 juin 2009 10:21, par ER

      Bonjour,

      Le procès verbal d’un conseil communautaire ne peut être mis en ligne qu’après la validation et le vote des élus au conseil suivant. En raison d’une réorganisation du mode de validation de ces PV, la publication sur le site n’a pu avoir lieu.

      Afin de remédier au retard pris dans la publication des procès verbaux de séance, vous retrouverez dans les prochains jours les PV des conseils du premier semestre 2009.

      Cordialement,

      La Communauté de communes du Plateau de la Chaise-Dieu

      Répondre à ce message